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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC
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CITY SOUNDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY SOUNDS
PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96613252
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque CITY SOUNDS

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY SOUNDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC domicilié(e) 51, rue Carnot, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 056 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque CITY SOUNDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY SOUNDS est expirée depuis le 28 février 2006.

PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSTORE , LIKE A SOUND MACHINE , DIRECT SOUND SERIES , LA RADIOTECHNIQUE , SPATIAL SOUND , AKUOS , P , NE RIEN VIVRE A MOITIE , FROM THE CREATORS OF COMPACT DISC , BLACK DESIGN


PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société anonyme) - 51, rue Carnot, 92150 SURESNES - France - SIREN 542056395


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Supports d'enregistrement de données, notamment du son, de l'image et des programmes